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AGENDA DU SAUMUROIS

Le 12 mars 2015 :

 

12 mars : Recomposition du Conseil communautaire et DOB 2015 au conseil de Saumur Agglo

 

Ce jeudi 12 mars ce tiendra la séance du Conseil communautaire de Saumur Agglo. Pour une fois seulement 12 sujets à l'ordre du jour...Mais le premier pourrait bien durer. Il s'agit de la recomposition du Conseil Communautaire...Le second pourrait quant à lui faire débat, puisqu'il s'agit du Débat d'Orientations budgétaires pour l'exercice 2015.

 


Premier point des élus de Saumur Agglo ce 12 mars : la recomposition du Conseil Communautaire qui est passé fin janvier de 72 à 63 membres, suite à la nouvelle élection en la commune de Cizay la Madeleine (lire notre article). Le Conseil comptait donc 11 élus de moins mais 2 de plus pour Saumur ! Il s'agit donc de réaffecter, remanier... Sauf que le Conseil Constitutionnel vient ce 5 mars de revenir sur cette décision. Au final, le Préfet pourrait bien autoriser l'agglo saumuroise à revenir à 72 membres ! (lire notre article).

Second point, le DOB 2015

58 pages ! C'est le nombre de pages proposées par le Président Bertin aux élus, 13 pages de note introductive et 45 de rapport du Développement durable 2014 ! Des propos introductifs très engagés et en appelant au volontarisme communautaire. « Le budget 2015 constitue le premier de cette assemblée, depuis le renouvellement des mandats locaux pour la période 2014 - 2020. Il s'inscrit dans un contexte de contraintes financières inédites, devant se traduire par une diminution des recettes, notamment des dotations de l'Etat qui va s'accentuer jusqu'en 2017, voire au-delà.
Cette situation est la conséquence de l'obligation dans laquelle se trouve notre Pays pressé par la Communauté Européenne de redresser ses comptes publics et de respecter ses plans d'économie successifs, après un laisser-aller budgétaire, qui se manifeste, à la longue, par un déficit et un endettement excessifs, ainsi que par une trop forte pression fiscale. Il s'ensuit un vaste chantier de réduction de la dépense publique en général, conduisant à une pression sur les collectivités locales qui sont acculées à comprimer leurs charges et leurs effectifs, tout en optimisant leurs modes de fonctionnement.
Dans ces conditions, les possibilités d'investir dépendront désormais essentiellement de l'épargne qui résultera des efforts de gestion que nous saurons décider concrètement et de l'ampleur de leurs effets à court et moyen termes, comme des capacités nouvelles que nous voudrons mobiliser.
Or, sans ces mesures significatives, l'épargne nette du budget principal risque d'atteindre un seuil critique et l'investissement local de se contracter avec des incidences sur la compétitivité et l'emploi, notamment dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, mais aussi sur la qualité des infrastructures et des équipements publics et donc sur l'attractivité du territoire.
»

Les autres sujets

Développement économique
3. Acceptation de la délégation de la procédure de biens sans maîtres de la Ville de Saumur au profit de la Communauté d'Agglomération du lot N°2 de l'ensemble immobilier situé 52-56 route de Rouen à Saumur (sous réserve)
4. Acceptation de la délégation du droit de préemption de la Commune de Montreuil-Bellay au profit de la Communauté d'Agglomération
5. Agence de Développement du Grand Saumurois (ADGS) - accord de principe sur le projet de statuts et modification de la désignation de Saumur Agglo

Tourisme
6. Taxe de Séjour - nouvelles dispositions à compter du 1er avril 2015
7. Opération« Anjou Vélo Vintage » - édition 2015 - sous réserve
7.1. Acquisition de la marque, des vélos et des objets dérivés
7.2. Convention à intervenir avec le Comité équestre

Proximité et vie locale
Politique de la Ville - Habitat - Gens du Voyage - sport
8. Programme Local de !'Habitat 2008-2014 - demande de prorogation

Environnement
Eaux et assainissement
9. Saumur, Chacé, Varrains, Distré - DSP Eau Potable - Avenant n° 13.

Moyens techniques
Grands Equipements - entretien et aménagement des zones - aide technique
10. Commission intercommunale pour l'accessibilité-Validation de la dénomination et du bilan annuel 2014

Ressources Humaines et mutualisation des personnels
11. Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

Commandes Publiques
12. Liste des marchés publics d'un montant supérieur à 20 000 €uros HT notifiés en 2014 par la Communauté d'Agglomération Saumur Loire Développement.

Pratique : Jeudi 12 mars, à 17h, amphithéâtre du Centre de Formation des Apprentis de la Chambre de Commerce et d'industrie, square Balzac à Saumur – Accès public.







 

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