Le socle du Grand Saumurois, "le SCoT", retoqué violemment par le préfet : "A refaire"

Par courrier adressé en date du 24 mars dernier, le Préfet de Maine et Loire a notifié au Président du Grand Saumurois, Charles-Henri Jamin, que l’Etat émettait un avis défavorable sur le projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) déposé en date du 27 décembre 2013. Une synthèse de 7 pages qui révèlent de sérieux manquements, contradictions et incohérences, tant sur la forme que le fond. "Un dossier qui doit être revu en profondeur tant sur le fond que dans la forme". En PDF joint ci-dessous le courrier complet

François Burdeyron, Préfet de Maine et Loire


Pour commenter le dossier qui lui a été présenté, le préfet François Burdeyron n'y va pas par quatre chemins: « (...) suite à l'analyse menée par les services de l'Etat, il s'avère que votre projet de ScoT, malgré le travail important qui a été réalisé, n'affirme pas suffisamment le projet politique retenu pour le territoire du Grand Saumurois.» Le préfet de continuer plus loin son propos : «(…) Je ne prendrai que quelques exemples, qui ne visent pas à l'exhaustivité et dont la seule prise en compte serait très insuffisante pour rectifier un dossier qui doit être revu en profondeur tant sur le fond que sur la forme». Lire le courrier en cliquant ici.

Socle du Grand Saumurois

Ils étaient pourtant fiers les élus du Saumurois (1) en début d'année 2013 d’annoncer qu’enfin, après des années de tergiversations, ils avaient réussi à s’entendre sur la thématique de la cohérence territoriale et que le Grand Saumurois allait enfin voir le jour et ce au 1er janvier 2014. Un syndicat mixte du Grand Saumurois était créé, fusion du syndicat mixte du Pays Saumurois qui regroupait les Com Com de Saumur, Gennes et Doué la Fontaine et de celui chargé Schéma de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), regroupant les mêmes communes avec Loire-Longué en plus. Le Grand Saumurois avait son socle : un programme pour les 20 ans à venir avec le SCoT du Grand Saumurois qui réunit 64 communes et 107 000 habitants.

Le SCoT, une harmonisation du territoire en 4 lettres.

Le SCoT est un document d’urbanisme intercommunal qui définit, à l’échelle d’un territoire, la stratégie d’aménagement pour les 20 ans à venir. Il expose le diagnostic établi au regard des prévisions économiques et démographiques et des besoins répertoriés en matière de développement économique, d'agriculture, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, de transports, d'équipements et de services. Il présente le projet d'aménagement et de développement durable retenu, qui fixe les objectifs des politiques publiques d'urbanisme en matière d'habitat, de développement économique, de loisirs, de déplacements des personnes et des marchandises, de stationnement des véhicules et de régulation du trafic automobile. (Ref. Articles L. 122-1 et suivants du Code de l’urbanisme).

Une claque administrative de l’Etat ?

Sur les 7 des points du rapport, 6 sont négatifs comme vous pouvez le lire sur le document joint. Seule la méthode est saluée. Ainsi est-il noté que «des points montrent que le projet politique est en marche. » Mais à côté de cela, c’est pour le Préfet «un projet qui souffre de contradictions importantes». Plus loin, il parle d’un «document confus (…) qui laisse le sentiment d’une dilution possible de l’urbanisation à toutes les strates du territoire, ce qui n’est pas acceptable. Seuls les écarts font l’objet d’une règle claire. (…)» Il regrette aussi que le document soit « finalement peu prescriptif» et «peu opérationnel» et qu’il présente «des prescriptions inapplicables» et «les risques juridiques opposables ». (…) « Sur le fond, certaines rédactions de prescriptions sont susceptibles de faire recours. Sur la forme, l’orthographe et la grammaire défaillantes, les cartes manquantes, les renvois à des pages « X » et les représentations graphiques illisibles, témoignent d’une précipitation dans la finalisation du dossier». « (…) Enfin je ne peux que souligner le manque de concertation avec les personnes publiques associées : une seule réunion des PPA en début décembre 2013, sur des pièces quasi définitives et communiquées seulement quelques jours auparavant. (...) Une démarche plus concertée aurait vraisemblablement permis de lever la plupart des ambiguïtés et d’éviter d’en arriver à la situation présente. » (…) « Pour l’ensemble de ses raisons, je ne peux qu’émettre un avis défavorable sur votre projet de SCoT. » Et le Préfet d’inviter le Président Jamin à « reformuler » le projet «par des documents concis et juridiquement solides et à procéder à un nouvel arrêt afin de pouvoir mettre ensuite à l’enquête publique (ndlr comme le veut la loi) un projet de SCoT compréhensible par tous ses futurs utilisateurs.» En bref, il demande au Président du Syndicat mixte de refaire à la fois le document et la procédure !
Corollaire de ce constat, on se rappelle qu’en Conseil d’Agglo, Eric Touron, Maire de Distré, avait lui aussi fait état de ce fait, se plaignant de devoir lire « un pavé » non synthétique.

Un arrêt de projet : «une phase faite pour progresser» pour Charles Henri Jamin

Charles-Henri Jamin, encore Président du Grand Saumurois, aurait, bien évidemment, préféré un avis positif, mais « cela fait partie du processus normal. Cet arrêt de projet est une phase faite pour progresser. » Cela étant, ce dernier ne souhaite guère communiquer plus avant. Il préfère « analyser l’intégralité des avis des PPA (ndlr : Personnes Publiques Assistées)". Celles-ci avaient 3 mois pour remettre leur avis, donc avant le 27 mars dernier. Charles Henri Jamin se donne le temps de l'analyse : « Je veux être objectif sur le dossier. Je souhaite remettre tout le monde autour de la table pour continuer et avancer. On tiendra aussi compte des remarques de formes. Mais je remarque que dans cette note, il y a quand même du positif, particulièrement sur la méthode. En plus, certains ont émis des avis positifs, le PNR par exemple.» Tiens...

Le PNR garant du dossier ?

Dans ses réactions à chaud, Charles Henri Jamin prend appuie sur l'avis du Président du Parc Naturel Régional, Jean-Michel Marchand aussi nouveau Maire de Saumur et candidat à la Présidence de Saumur Agglo. L’ avis de celui-ci est plus distancié quant à l'implication du PNR dans la validation du ScoT : «Effectivement, nous avons émis un avis favorable, mais à la différence de l'Etat, seulement dans le domaine de compétences qui est le nôtre, à savoir l’environnement, comme l'autorité environnementale de la Délégation régionale (ndlr. service de la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement de Pays de la Loire) (2). Et de modérer : Cela étant nous avons assorti cet avis de remarques dont en l’occurrence, comme le dit le Préfet en fait état, à savoir le fait que le document n’était pas assez prescriptif et qu’il ne s’arrêtait qu’à de simples recommandations

A quelques jours de l'élection à Saumur Agglo et après au Grand Saumurois, voici un avis qui ne manquera pas d'être examiné à la loupe...


(1) Les 4 présidents des des EPCI du territoire : Michel Apchin, Président de Saumur Agglo, Serge Dugast, Président de la ComCom du Gennois, Jean-Pierre Pohu, Présiodent de la Com Com du Douesin et Frédéric Mortier, président de la Com Com du Longuéen. Mais aussi Charles-Henri Jamin, Président du SCoT du Saumurois, vice-président de l'agglo de Saumur et maire délégué de St Hilaire St Florent, Marcel Audiau, Président du Pays Saumurois. Ou encore Régine Catin, 1ère vice-Présidente de Saumur Agglo, Jean-Yves Fulneau, Maire de Gennes et vice vice-présidente de la ComCom de Gennes et Marie Seyeux, maire Blou et vice-présidente de la ComCom de Longué

(2) Les avis déposés en Préfecture de Maine et Loire en cliquant ici


> Lire la suite de l'article en cliquant sur le PDF joint.

Article du 15 avril 2014 I Catégorie : Vie de la cité

 


31 commentaires :


Commentaire de Paul Marguier 15/04/2014 20:26:49

On dirait le coup de 2008. Le sous préfet qui aurait dit que la ville était au bord de la faillite au nouveau maire de Saumur. Là, en 2014, c'est le préfet qui dit aux élus de l'ancienne mandature : vous n'avez produit que du vent et rien fait ! C'est vrai ce coup ci



Commentaire de Patrick Epieds 15/04/2014 20:37:09

Il fallait impérativement sortir un projet avant les Municipales pour justifier des potes ou des missions. On l'a bien compris mais cela n'a pas suffi. Nous saumusois n'avons pas été dupes..Aujourd'hui certains essayent de sauvegarder leur poste (en l'occurence Jamin au grand saumurois). Mais avec de telles casseroles..La politique me gave. ça ne servira pas notre saumurois.

Nous les citoyens, nous n'avons pas le droit de voter pour qui sera l'équipe dirigeante à l'agglo. Une aberration mai c'est comme ca. Alors juste un message que j'ai le droit de faire gràce au kiosk : Mesdames, Me



Commentaire de la claque... 15/04/2014 21:35:15

quand on lit une telle remarque d'un préfet : "l’orthographe et la grammaire défaillantes " , là j'avoue qu'on est dans le pitoyable d'un rapport ni fait ni à faire ..... franchement , après une élection de jamin qui pue la magouille à plein nez , voilà au moins quelqu'un (le préfet) qui j'espère sera écouté , car là le coup de règle sur les doigts est très net ...... et c'est bien pour cela qu'apchin s'est fait sortir , car les saumurois à plein contre courant national l'ont mis dehors à juste titre car la gestion n'était plus à la hauteur ..... à l'instar de ce



Commentaire de Baffe ? 15/04/2014 22:09:50

La baffe est normale. Rappelez vous en décembre Michel Apchin et l'Agglo qui se dépêchaient avant les municipales d'autoriser des centaines de mètres carrés de surfaces commerciales dans les anciens locaux des caravanes du val de Loire. Croyez vous qu'en centre ville, doue, longué et Montreuil , on parlait de cohérence territoriale ?



Commentaire de Partez, messieurs ! 15/04/2014 22:29:54

Jamin, Dufour, Apchin : le triptyque de la faillite de Saumur.
Jamin, par respect des saumurois, devrait tout simplement démissionner. Comme Dufour et Apchin d'ailleurs !



Commentaire de poil à gratter 15/04/2014 22:34:17

pour une claque s 'en est une, et pan sur la gueule à jean !!! elle est méritée, en plus ce grand ....... qui lui aussi est méprisant ne serait pas bon en grammaire et orthographe !!! bravo en effet le pavé concocté avec son mentor boutine doit être beau et marrant à lire, celui qui à dû se marrer c'est le jeune étudiant ( payé pas très cher) qui a mis cela en page , ce cher pavé où peut-on le lire ? nous serions intéressés nous les saumurois. et après cela .... c'est encore lui qui c'est autorisé à rédiger ce tract ........... à croire qu'Apchin ne voulait plus être Maire ! !



Commentaire de Margaret 15/04/2014 22:56:48

Si je comprends bien, monsieur Jamin cumule 2 indemnités d'élus pour se faire recaler ! Rendez vos indemnités ! La contribuable que je suis vous dit "I want my money back".



Commentaire de Youpi! 16/04/2014 09:21:38

Manquait plus que ça! La cerise sur le gâteau... Génial! Un SCOT illisible, à la limite du grotesque... Une seul chose à faire: enterrer ce document aussi profondément que le grand projet structurant de parking sous-terrain place de la République. La compétence niveau -4. L'UMP à son meilleur. Reste maintenant à trouver un projet politique cohérent pour le grand Benais (Indre-et-Loire). Courage.



Commentaire de Superdeg 16/04/2014 09:35:37

Ils ne savaient pas compté déjà (intérêts des emprunts toxiques) on ne va pas leur demander de ne pas faire de fautes de grammaire et d'orthographe, ils étaient du niveau de leur résultat aux dernières élections...Et dire que ce fut un conseiller politique d'une ministre!



Commentaire de PAG 16/04/2014 11:01:00

Décidément, la droite saumuroise a bien des soucis avec les pavés!
Après les pavés indiens de la rue St N. qui ont fait "flop".
Après le dernier tract de campagne de M. Apchin (concocté par C-H M.?) qui se voulait un pavé dans la mare et qui à fait "plouf".
Voilà un pavé "dactylographié" bon pour la corbeille à papiers!
M. Jamin aura du mal à survivre (politiquement) à un tel désaveux.



Commentaire de papy cassecou 16/04/2014 14:16:08

Incroyable un projet bâclé sur un coin de bar avec des fautes, pour un ancien conseiller politique, bravo il se croyait certainement au dessus du préfet. Il fallait le réaliser à grande vitesse afin d'en tirer rapidement les bénéfices matériels, le préfet n'a pas été dupe.



Commentaire de Frelon qui pique!!! 16/04/2014 17:01:33

Je viens de lire le charmant papier de Mossieur le Préfet! En fait, ce n'est sûrement pas lui le rédacteur....et le scribe qui demande de la lisibilité d'un document ne rend pas le sien plus accessible. En revanche, il serait tout à fait partial et bienvenu d'un media....quel qu'il soit de proposer la lecture du "projet retoqué"...ne serait ce que pour les lecteurs se fassent leur propre idée... Le caractère spécieux d'un tel courrier m'agace sérieusement!



Commentaire de @superdeg 16/04/2014 17:33:36

Déjà que superdingue ne savait parler que des petits fours....maintenant il arrive à émettre un avis sur les personnes!!!!



Commentaire de coïncidence 16/04/2014 18:26:06

Si la liste Apchin avait été élue à Saumur, aurions-nous eu les mêmes remarques?



Commentaire de @Superdeg 16/04/2014 18:33:52

"" Ils ne savaient pas compté (er) ......vous n'allez pas vous y mettre
vous aussi Superdeg !!!!



Commentaire de Verdict sans appel 16/04/2014 20:11:21

Il va bien falloir que les groupies d'Apchin admettent que s'il a perdu, c'est pour de bonnes raisons alors que jamais la gauche n'aurait du passer dans le contexte de Saumur.



Commentaire de saumurois... 16/04/2014 22:08:36

nous disposons d'un service juridique à saumur...
A quoi il sert....
Quelle bande d'incapable, rembourser...Payer des incompétants..pas nécessaire ...nous pourrions nous citoyens, nous réunir et en réfléchissant faire beaucoup mieux...
Quelle belle image projeté...les communes extérieurs vont pouvoir rigoler....



Commentaire de @saumurois retoqué 17/04/2014 07:17:49

;"inconpétants....image projeté"....ee effectivement, vous seriez retoqué!



Commentaire de GM49 17/04/2014 08:47:57

message à Paul Marguier et aux émetteurs d'avis:
je m'appelle également Marguier et ne partage pas l'avis d'autres personnes du même nom. pouvons nous convenir d'éviter de commenter avec les noms de famille. bonne journée



Commentaire de Tamburini 17/04/2014 10:39:54

Il faut bien qu'il ait l'air utile le préfet socialiste !



Commentaire de Une honte pour les Saumurois 17/04/2014 12:44:45

Cela démontre encore une fois qu' Apchin ne pilotait rien et n'était pas le leader qu'il prétendait être, et que beaucoup imaginaient !
Écrire un document bourré de fautes de français est tout simplement choquant et scandaleux. Alors les Jamin mais aussi Dufour qui savaient tout sur tout, se croyaient au dessus des autres parce que EUX étaient élus, vous devriez avoir honte. C'est sûr, on ne vous oubliera pas !



Commentaire de hoops&yoyo 17/04/2014 12:59:12

Sans vouloir défendre M. Jamin, ce n'est pas réellement lui la plume! On ne peut pas tout lui reprocher non plus! il n'est "que" le "visionnaire" de ce document, ce qui est déjà bien suffisant visiblement.

Quand je lis dans les commentaires que ce travail a été baclé, ou encore "il fallait le réaliser à grande vitesse", cela me fait doucement rire car le projet a quand même été lancé en il y a plusieurs années! En effet la délibération qui a engagé la révison de l'ancien SCoT date du 29 mars 2005, soit près de 10 ans pour sortir ça... (cf site du SCoT)

Enfin pour ceux qui souhai



Commentaire de Jamin, visionnaire ! Pfff 17/04/2014 14:05:50

C'est bien Jasmin qui posait sur les photos pour valoriser son fameux SCOT, non ?
Alors c'est lui oui pas qui le porte et en est responsable ? Désolé mais on ne peut pas revendiquer un travail et ne pas en être responsable. Du balai !



Commentaire de angele andrè 17/04/2014 15:46:46

je reponds a mr paul marguier,on dirait le coup de 2008?mais le document a etè signè part mr marchand,nous avons eu mr marchand comme maire,il nous a cout'è cher donc tous ses politiques se foutent des contribuables



Commentaire de @ Tamburini 17/04/2014 22:27:22

et à tous ceux qui ne peuvent expliquer le monde que par le complot socialo communiste: je vous conseille de lire cet article très documenté http://orleans.blogs.liberation.fr/libe/2010/02/fran%C3%A7ois-burdeyron-le-trublion-des-services.html ou on apprend que notre préfet est l'archétype de l'homme de droite. Il va falloir trouver autre chose.



Commentaire de Gédéon 18/04/2014 09:21:25

Je suis assez surpris que l’on soit surpris. En effet, la mise en place d'un SCoT est une affaire compliquée. Cela demande du temps, de la réflexion, des connaissances et une veille juridiques de tous les instants. C’est d’ailleurs pour cela, entre autres, que de nombreux cabinets spécialisés rédigent de tels documents. Bien sûr, ces mêmes cabinets font quelquefois des erreurs mais ils en évitent beaucoup par leur conseil, leur maîtrise du sujet et leur qualité rédactionnelle.
De même je suis assez surpris que M. Jamin confonde le rôle et la portée des avis des services consultés.



Commentaire de Graziani 18/04/2014 13:14:38

Eh les bolchos cela ne vous suffit pas d'avoir gagné la mairie d'une façon pas très glorieuse ? Mettez vous au travail et foutez nous la paix ! Des actes à minima...



Commentaire de Pas fute...fute le trio. 18/04/2014 19:03:11

Les démissions d'Apchin, Jamin et Dufour seraient des plus légitimes après ce camouflet qu'ils viennent de se prendre dans la "tronche" !!!!!



Commentaire de @graziani 19/04/2014 11:47:20

Bolcho ça fait longtemps que je ne l'avais pas entendu.... Mais que dire de la façon dont la droite ( qui pourtant a toujours raison sur tout) a perdu la mairie....



Commentaire de amen ! 19/04/2014 15:59:07

Pas content Graziani que les umpistes de Saumur aient perdu leur gloriole !!!!! c'est du pain béni !!!! qu'ils aillent à confesse !!!



Commentaire de VARLIN 26/04/2014 11:53:55

Et Le Maire de Longué,que va t il devenir est ce que Longué va quitter le Grand Saumurois? Monsieur Mortier n'est plus vice-président?Va t'il ,après avoir encore critiqué le Prefet, trouver une solution pour son avenir politique....Tous ses concitoyens s'inquiètent et n'en dorment plus la nuit de ce premier revers...



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