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Longué. Après l'hôpital, c'est la future piscine qui devient la cible de la Cour des comptes

Décidément, la commune de Longué-Jumelles doit essuyer bien des déboires au niveau des comptes de ses services à la population. Après son hôpital alpagué par la Cour de comptes et endetté durant les 117 prochaines années (relire nos articles ici et ici), c'est au tour de sa piscine de devenir la cible des juges.

Le projet de piscine nordique a été abandonné (agence DVVD)


Le conseil d'agglo de ce jeudi 15 février 2018 pourrait bien voir un nouveau sujet s'inviter à la table des débats, celui du projet de la piscine couverte de Longué-Jumelles. Initialement, la communauté de communes Loire-Longué avait pour projet d'agrandir sa piscine et d'y installer aussi une piscine nordique. Un projet qui avait été adopté par les élus, juste avant la fusion avec les autres agglos du territoire et la naissance de Saumur Val de Loire au 1er janvier 2017.

Dans le giron de l'agglomération

Comme les autres piscines du territoire, celle de Longué-Jumelles passait dans le giron de la nouvelle agglo. Le projet avait été revu à la baisse. Le président de Saumur Val de Loire, Jean-Michel Marchand, l'avait déclaré : « Si le projet d'agrandissement et de mise aux normes reste d'actualité, le projet serait repensé ». Exit donc d'une piscine nordique. Par décision du conseil communautaire, un avenant avait ainsi été acté afin de commanditer de nouvelles études auprès du cabinet d'architectes, pour un montant de 300 000 €.

Des irrégularités flagrantes et manifestes

Seulement voilà : toute délibération après qu'elle ait été validée par les élus, tant sur le fond que sur la forme, doit passer par la case contrôle de légalité parafée par le représentant de l'État, en l'occurrence le sous-préfet de l'arrondissement. Et Le Kiosque vient de l'apprendre, c'est bien là où le bât blesse. Dans le projet initial, il a constaté une hausse notable du montant de la maîtrise d'œuvre (architecte) de 30 000 € via un avenant, à quoi s'est ajouté un changement de cabinet, passant les honoraires de 460 à 500 000 €, sans autorisation de la préfecture, bref une délibération fantôme en quelque sorte. Et c'est, après réception du 2e avenant émis par Saumur Val de Loire pour commanditer les nouvelles études, qu'il a été constaté que le 1er n'avait pas fait l'objet d'une délibération, ce qui au regard de la loi et du code des marchés, constitue une irrégularité, d'autant que le seuil est largement supérieur à la normale. Ainsi donc, le projet transmis à Saumur Val de Loire était entaché d'irrégularités.

Il va désormais falloir reprendre le projet à zéro

Aujourd'hui, la justice va être saisie et le dossier a été transmis à la Cour Régionale des Comptes. Le sous-préfet de Saumur, Jean-Yves Hazoumé, demande quant à lui tout bonnement et simplement le retrait du projet et sa résiliation, pour définition de nouveaux besoins et d'une nouvelle affectation. Au final, c'est une perte sèche de 300 000 € pour la communauté d'agglomération Saumur Val de Loire, cette somme correspondent aux frais d'architectes, mais aussi à l'indemnisation du maître d'œuvre commandité. Et pour répondre au besoin inhérent, à savoir un équipement sportif sur le nord du territoire pouvant accueillir en même temps les scolaires et le public, il va désormais falloir reprendre le projet à zéro ! A suivre...


Article du 13 février 2018 I Catégorie : Vie de la cité

 


28 commentaires :


Commentaire de Rick Hunter 13/02/2018 17:37:43

Honte à vous les élus et plus particulièrement MORTIER et sa garde rapprochée, après l’hécatombe de l'hôpital c'est 300 000 € juste pour des honoraires sans rien au bout, quelle tristesse d'avoir des élus d'un si petit niveau et pourtant qui se la pètent grave... Je me cacherais au fond d'un trou pour ne plus en sortir à votre place, c'est tellement facile de jouer avec l'argent des autres.



Commentaire de airpur49 13/02/2018 17:41:38

Si tout ceci est vrai, il faut vraiment le faire. Il faudra qu'un jour dans ce pays, ceux qui prennent les décisions si elles ne pas correctes, soient responsables comme on peut l'être dans le privé.
300 000€uros, vous vous rendez compte!
Le politique qui fait voter le projet est responsable mais l'administratif qui monte et suit le dossier aussi. Le Président et le Directeur de la CCLL en l'occurrence.
Après, tout ceci peut aussi ressembler à une peau de banane balancée à Monsieur Mortier qui n'a pas été très fairplay ni avec les autres élus de l'agglo ni avec le sous-préfet précisément!
On récolte ce qu'on sème...



Commentaire de vent du nord 13/02/2018 19:49:14

Très bonne analyse de airpur49 en particulier le dernier paragraphe
qui correspond tout à fait a la guéguerre= Sous préfet n'ayant pas apprécier les piques de Monsieur Mortier sans doute justifié au moins pour partie.



Commentaire de Etienne de Longué 13/02/2018 20:52:19

Halte là vent du nord : il y a bien quand même des malfçaons de la part du président de Loire Longué qui voulait que cela soit vite ficelé avant de refiler le dossier à le nouvelle grande agglo saumur val de loire ! Au final on peut quand même dire que M. Mortier va coûter 300 000 € à l'agglo, ne l'oublions pas quand même.



Commentaire de Offusqué 13/02/2018 20:56:49

Mais comment est-ce possible que les services de l'agglo ne se soient pas rendu compte de ces irrégularités avant que le dossier n'arrive sur leur bureau ? Merci par contre aux services de l'état de l'avoir relevé !



Commentaire de Fréderic Mortier 13/02/2018 21:22:24

Et quand saumur kiosque aura en plus annoncé que l’hopital de Longué va devenir la future prison du Maine et Loire à la place de celle prévue à Trelazé, que va t’on encore dire ? Bonne chance !



Commentaire de mika 13/02/2018 21:30:58

Et c’est tellement facile de critiquer et d insulter des personnes de façon anonyme.... bravo à vous



Commentaire de Crédule 13/02/2018 22:31:54

Y ' en a un qui doit avoir doublement les "mains sales" après cette nouvelle histoire ???



Commentaire de DEMISSION 13/02/2018 22:54:47

c est la bérézina demain l ile \\\'Elbe et après demain Sainte hélene.
une ambition démesurée, un petit rastignac de pacotille, qui s est brulé les ailes au détriment de la commune qu\\\'il était sensé représenter ,qui fait de la représentation populaire un métier au service de ses intérêts alors que c est un mandat
les Longuéennes et les Longuéens comme beaucoup de Francais sont dégoutés de ces professionnels de la politique de ses carriéristes de l isoloir qui ne servent que leur ambition personnelle

Plus dure sera la chute,DEMISSION



Commentaire de éric MIGNOT 14/02/2018 11:40:10

Les faits sont là et c'est une bonne chose que des médias comme Saumur Kiosque puisse avoir localement une certaine liberté d'expression. Je dénonce effectivement ce constat catastrophique de gaspillage de l'argent public, et pour ceux que ça intéresse, depuis 4 ans, aussi bien à la CCLL qu'à SVL j'ai de nombreux exemples qui font grimper le compteur. Mais il s'agit là d'une responsabilité collective de tous les élus, pas de monsieur Mortier, "on oublie" quand même de dire dans cet article que la personne en charge de ce dossier à la CCLL était monsieur Christian Ruault qui a validé et présenté ce dossier devant la CCLL ... qui a été voté à l'unanimité. " on oublie " de citer les VP en charge du dossier à SVL qui ont engagé ces 300 000 € pour rien ... Alors vous allez me dire pourquoi ? C'est tout simplement le résultat de querelles de personnes qui étaient les alliés de monsieur Mortier et VP à la CCLL et qui ont voté et même défendu ces délibérations autorisant la piscine et qui aujourd'hui devenues VP à SVL sont en guerre contre monsieur Mortier. Alors depuis un an tout était fait en coulisse pour "torpiller" le projet de "monsieur Mortier " mais il ne fallait pas en porter la responsabilité politique : car chacun sait très bien que ce projet est nécessaire. Résultat, plutôt que de trouver un accord politique sur ce projet et régler les problèmes administratifs à l'amiable, on casse tout et SVL reprendra totalement la main sur le projet mais ça coute beaucoup d'argent public. Pour autant aux prochaines élections on gardera les mêmes ! Alors je suis prêt à travailler sérieusement pour constituer un groupe d'élus de SVL hors des parties politiques pour lutter contre ces méthodes et pouvoir dénoncer les problème en conseil communautaire avant qu'il ne soit trop tard.



Commentaire de nicolas.p 14/02/2018 11:41:00

Bien evidement mr mortier n a encore rien a voir dans cette affaire.des gens pas gentils viennent a longué et construise un hopital, une piscine avec de l argent publique et le maire n'est meme pas informé.1 on nous prend pour des cons . 2 a quoi sert un maire dans une commune si des gens autre que lui decide dans sa commune.3 encore des milliers voir million d'euros gaspillé ou mal utilisé au detriment d'autre besoin.



Commentaire de stephane morin 14/02/2018 11:43:07

Pas besoin d'une piscine pour nager en eau trouble mr mortier.



Commentaire de c'est sur.... 14/02/2018 13:07:37

il est sur que SVL c'est un panier de crabe ou il vaut mieux être dans les bonnes grâce de Marchand, sinon on subit son courroux et lance ses amis à la chasse, c'est qu'une petite bande de copains et certains trop voyants sont indésirables et tout les coups sont permis, et le discrédit est leur arme favorite quitte à filer un petit coup de pouce au destin.



Commentaire de François du Saumurois 14/02/2018 14:33:11

Franchement merci le Com Com Loire Longué : c'est 300 000 € d'argent public foutu en l'air qui aurait pu servir à des aménagements dans d'autres communes !



Commentaire de parents d'eleves 14/02/2018 15:40:16

Et pendant ce temps là nos enfants n'ont toujours pas de toit a l'internat du lycée Duplessis Mornay



Commentaire de Trés Inquiet. 14/02/2018 16:31:05

@offusqué, peut-être, simplement que les élus et les services de la CASVdL en étaient informés, mais qu'ils ont à la vue des sommes déjà engagées, préféré soutenir et defendre ce projet plutôt que de faire un chèque de 300 000€ à fond perdu à l’AMO !!
A contrario du sous-préfet qui lui confirme, par ce rejet méprise et vengeance à l’égard de F.M, par cet acte belliqueux il condamne tous les longuéens via simple plaisir de revanche. Si attaché à cette soif de vengeance, qu’il en occulte totalement la réelle nécessité d’un tel équipement sur le territoire nord-saumurois.
Encore un bel exemple du niveau du pouvoir illimité de nos hauts-fonctionnaires français, aveuglé par tant d’orgueil, qui pour certain d'entre eux en oublient leurs missions principales ; économique, politique et sociale.
Espérons que le tribunal administratif fera preuve de plus de pragmatisme, et permettra par sa décision de redonner la priorité aux choix et décisions prises par nos élus.
Bravo Mr le sous-préfet, très belle orchestration cette vengeance à 300 000€ d’argent public ! toutes mes félicitations !
Juste Scandaleux !



Commentaire de Thierry 14/02/2018 16:37:49

à très inquiet : vous faîtes un mauvais procès d'intention au sous-préfet de Saumur... De fait M. Mortier ne peut tout de même pas se mettre au-dessus des lois ! Il y a un code des marchés publics, il faut le respecter, sinon où va-t-on !



Commentaire de éric MIGNOT 14/02/2018 17:04:25

Le problème n'est pas de juger les uns et les autres, chacun fait ce qu'il peut en pensant bien faire, même le sous-préfet (nos hauts fonctionnaires sont loyaux et foncièrement honnêtes). Le problème est que certains élus se cachent derrière la technocratie pour ne pas assumer leur choix et en faire porter la responsabilité " au système " : toujours la même rengaine, " on ne peut pas faire autrement ". Pour autant je peux vous citer des marchés publics qui présentent de nombreuses entorses aux différents codes et qui pour autant ne sont pas remis en cause, car des personnes bienveillantes traitent le problème avant qu'il ne soit trop tard. Par contre une fois que la machine technocratique est en marche rien ne peut l'arrêter. Le SIEML en a fait l'expérience en 2017.



Commentaire de pito 14/02/2018 17:53:41

le problème c'est que ,les"ni responsable ni coupables" sont couverts par leurs pairs et les collectivités et que ces sommes perdues passent à profits et pertes sans état d'âme puis que ce n'est pas le leur mais celui des contribuables qu'ils méprisent;il faudrait que la cour des comptes ait le pouvoir de sanctionner pécuniairement ces responsables ou que ces derniers soient assurés pour ce genre de "sinistre"
"

La protection juridique des élus devant le juge civil et pénal et la chambre régionale des comptes

Comme pour toutes les autorités publiques, la responsabilité des élus locaux peut être recherchée lors d’instances civiles ou pénales. La gestion des exécutifs locaux, en qualité d’ordonnateur, peut en outre être contrôlée par la chambre régionale des comptes. Les collectivités, dans ces deux situations, peuvent être amenées à assister les élus concernés.

La protection assurée par la collectivité contre les poursuites civiles et pénales

Dégageant à cette occasion un principe général du droit applicable aux élus municipaux, le Conseil d’État, dans son arrêt GILLET du 5 mai 1971 considère que « lorsqu’un agent public a été poursuivi par un tiers pour une faute de service, la collectivité publique doit, dans la mesure où une faute personnelle détachable de l’exercice de ses fonctions n’est pas imputable à cet agent, le couvrir des condamnations civiles prononcées contre lui ».
S’agissant de la responsabilité pénale, la loi prévoit que la commune, l’EPCI, le département et la région sont tenus d’accorder leur protection à leur exécutif (maires et présidents d’EPCI, de conseils généraux et régionaux) ainsi qu’aux élus les suppléant (les vice-présidents s’agissant uniquement des EPCI) ou à l’un de ces élus ayant cessé ses fonctions, lorsque l’élu concerné « fait l’objet de poursuites pénales à l’occasion de faits qui n’ont pas le caractère de faute détachable de l’exercice de ses fonctions ». La protection pénale comprend les frais de justice, mais pas la condamnation, compte tenu du principe de la personnalité des peines.
Dans ces deux régimes, l’existence d’une faute personnelle détachable des fonctions d’élu local exclut toutefois celui-ci du bénéfice de la protection juridique.
Si le juge reconnaît le caractère détachable et personnel de la faute de l’élu, la collectivité locale est ainsi fondée à se retourner contre celui-ci pour obtenir le remboursement des sommes qu’elle a exposées dans le cadre de cette procédure"

En résumé "il n'existe pas aujourd'hui de responsabilité des élus. Il y a une responsabilité pénale de droit commun en cas de délit ou de crime mais pas de responsabilité de gestion.»Pire : « Les élus ne peuvent même pas être traduits devant la Cour de discipline budgétaire et financière quand des normes financières et comptables de gestion ne sont pas respectées», (Anne Beneteau,magistrate financière à Bordeaux.Son syndicat propose donc de transférer la compétence de cette cour aux chambres régionales des comptes qui seraient chargées de « sanctionner les manquements aux règles d'exécution des dépenses et des recettes publiques».
« Cela permettrait de traduire les ordonnateurs devant cette cour où on ne retrouve aujourd'hui que des fonctionnaires et des dirigeants d'établissements qui ne bénéficient pas de la protection des élus», mais les parlementaires n'ont pas suivi ces recommandations.Donc la gabegie a encore de beaux jours devant elle!!!!!!!



Commentaire de BÊTE & MECHANT 14/02/2018 19:13:30

Les mecs faudrait d'abord savoir voter ! Bon on va dire que ces messieurs sont juste des pieds nikelés...Des petits Mikey de service..



Commentaire de Dignite 15/02/2018 09:10:27

Ça se résume a une seule chose Saumur veut tout, et rendre la campagne en désert Et la populasse restera la populase Le préfet et sous préfet..ne veut pas Larcher dans la boue, il préfère les salons feutrés de Saumur



Commentaire de à Dignité 15/02/2018 12:22:12

que le Maire de Longué Jumelles ne respecte pas le code des marché publics et plombe l agglo de 300000€ ca c'est scandaleux!!!!
je vous assure que le préfet et le sous préfet sont les représentants de l état et le Maire de Longué aura beau dénoncer une machination c est lui qui s est fait prendre avec le doigt dans le pot de confiture
et cela c'est inadmissible, comme le relate airpur 49



Commentaire de Une longuéenne 15/02/2018 13:33:42

Comment ne pas être scandalisée, quand on voit l'argent public dépensé sans compter. Ensuite M. Le Maire se plaint de la diminution des dotations de l'état.... on peut comprendre, même si je n'approuve pas, que les dotations soient diminuées quand les fonds sont dépensés à tort et à travers....
Et là aussi M; Mignot ne peut qu'être d'accord avec M. Mortier, puisqu'ils sont tous les deux contre M. Louvet, maire de Mouliherne, et ce dernier a, je crois d'après la presse, porter plainte contre eux...

Le sous-préfet n'a fait que son travail de contrôle, et là encore je ne suis pas sûre que l'agglo de Saumur aurait pu se rendre compte que les délibérations n'avaient pas été prises.... Affaire à suivre, ça deviendrait assez drôle, si ce n'était que c'est des fonds publics dont il est question...



Commentaire de éric MIGNOT 15/02/2018 16:22:33

Pour votre information madame la longuéenne la plainte de monsieur louvet a été classé sans suite par le procureur : pour absence d'infraction ! Mais il est certain que ça n'intéresse plus le CO de dire qu'il a écrit des mensonges. Pour autant, je rédige un courrier au procureur pour dénoncer cette "dénonciation calomnieuse" et trois autres infractions de monsieur Louvet dans cette affaire ...



Commentaire de Arno 15/02/2018 23:02:42

Je pense qu’il est bon de rappeler que la CCLL a été contrainte et forcée de rejoindre la SVL par injonction du Préfet... Merci monsieur Mortier de faire de Longué une ville agréable à vivre, où les engagement de campagne sont tenus depuis 2 mandats, où des projets culturels, sportifs et sociaux sont menés à terme. On ne peut pas en dire autant de la SVL qui ne prêche que pour le développement de la commune de Saumur



Commentaire de LONGUEENne 16/02/2018 09:43:46

Monsieur Arno

Vous oubliez dans votre panégyrie sur Monsieur Mortier, les affaires qui sortent les unes âpres les autres...les critiques incessantes sur la SVL ,l état et ses représentants, tous les "corps constitués" ou il ne siège pas ,les maires des communes à qui il donne des leçons... il y a eu de bonnes choses de faites mais souvent ternies par l emportement et la polémique. Ce qui compte c est aussi l image de la commune qui souvent en a été ternie



Commentaire de éric MIGNOT 16/02/2018 10:34:21

Je tiens à dire que je n'ai jamais eu une attitude panégyrique vis à vis de monsieur Mortier et tous ceux qui ont participé aux réunions de la CCLL et de SVL le savent bien. J'ai toujours dénoncé les excès de monsieur Mortier lorsque cela était nécessaire. En particulier je ne cautionne pas son absence à SVL qui est préjudiciable au territoire que je représente : et je m'en suis déjà expliqué avec lui. Pour autant, dans l'affaire qui nous intéresse la seule chose que l'on peut reprocher à monsieur Mortier c'est d'avoir mis une trop grosse pression sur la CCLL fin 2016 pour faire avancer le dossier de la piscine. Cela dit cette décision a été prise à l'unanimité. Après le vrai problème est le décalage de rythme entre les différentes procédures, un an après il y a un problème technique alors que le contrôle de légalité est tacite au bout de deux mois. Maintenant trouvons une solution qui permette d'avancer sur ce dossier dans l'intérêt du territoire.



Commentaire de Aipur49 16/02/2018 13:31:26

Monsieur Mortier, La moindre des choses à faire était de participer au Conseil de l’agglomération. Vous qui donnez des leçons à tout le monde, un peu d’honneur! N’est-ce pas ce que prône votre nouveau parti, l’honneur? Après toute personne peut faire des erreurs, il est juste correct de les assumer, c’est ce que vous devez enseigner à vos élèves, nos enfants.


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