Projet de piscine de Longué : "Quel gâchis" !

Comme c'était prévu, le sujet de la piscine de Longué, de son projet d'agrandissement et des irrégularités flagrantes constatées suite au contrôle de légalité (relire notre article en avant première le 13 février dernier) s'est invité sur la table des élus du conseil d'agglo de ce jeudi 15 février. Pas une délibération, mais un point d'information de la part du Président Marchand. Au final, il répondra à la demande du sous-préfet de résilier ce projet et le demandera au prochain bureau communautaire, tout en ne manquant pas de convier exceptionnellement Frédéric Mortier, ancien président de la Com Com Loire Longué. Et après avoir fait l'historique du dossier depuis la création de la nouvelle grande agglo de conclure son propos le regard noir : "Si c'est une erreur c'est grave, moi je considère cela comme une faute. Quel gâchis"

Image synthèse cabinet DVVD


Il y avait un grand absent en cette séance du conseil communautaire du 15 février, en la personne du maire de Longué-Jumelles, Frédéric Mortier. Mais peut-être ne pensait-il pas que le dossier de sa piscine allait être abordé...

En décembre 2016, juste avant la fusion-intégration des Com-Com dont celle de Loire Longué,dont on se souvient que Frédéric Mortier, le Président était fortement opposé, la collectivité longuéenne adoptait son projet de piscine nordique en urgence et lançait son appel d'offre. Au 1er janvier , date de l'officialisation de la nouvelle grande agglo, le dossier tombait dans sa corbeille. Mais au regard du budget conséquent, les élus décidaient de faire évoluer le projet à des dimensions plus en phase avec les besoins, passant le bassin intérieur de 20 à 25 m et en conservant le reste, à l'exception du passage de rivière pour transformer la piscine actuelle en bassin nordique. Les élus durent passer par le vote d'un avenant. Suite à la demande de contrôle de légalité de la délibération comme le veut la loi, des irrégularités ont été relevées (relire notre article du 13 février dernier). Dès lors, le sous-préfet de Saumur vient de demander au bureau de Saumur Val de Loire la résiliation du projet, entaché qu'il est d'irrégularités flagrantes et manifestes. Mais la perte financière pour la collectivité est manifeste : au regard des nouvelles études commandées auprès du maître d'oeuvre, elle s'élève quand même à près de 300 000 €, soit 3 € par habitant du territoire ! « Officiellement, nous n'avons reçu que mercredi midi par lettre recommandée la lettre du sous-préfet », a déclaré Jean-Michel Marchand. « Lors du prochain bureau, je demanderai la résiliation de cette délibération, sans manquer de convier de façon exceptionnelle M. Mortier, afin qu'il nous entende sur le sujet. » Et de conclure : « Si c'est une erreur de la part du Maire de Longué, c'est grave. Moi je considère cela comme une faute. Quel gâchis ! ».

Un oubli, une erreur ? Non une faute !

Grand silence dans l'assistance jusqu'à la prise de parole d'Eric Mignot, élu de Mouliherne : « Je pensais que nous allions vers une simplification des démarches administratives et des textes pour éviter ce genre de problème ! ». Réponse du Président Marchand : « Je ne veux pas polémiquer sur ce sujet. Mais quel maire dans cette assemblée ne sait pas qu'il faut envoyer les délibérations au contrôle de légalité ? S'il en est un ici, il la saura au moins en quittant cette salle ! » Et Jacky Bouchenoire, 1er adjoint au maire de Longué de faire remarquer : « Il ne s'agit en l'occurrence pas d'un maire mais d'un président de Com Com. »
Réponse de Jean Michel Marchand : « Si la responsabilité n'est pas celle du président, elle serait celle du directeur général ? (NDLR devenu directeur général adjoint de Saumur Val de Loire) Je n'imagine pas une seconde que ce directeur ne pas avoir fait son travail et l'envoyer s'il l'avait eu en sa possession (…) Certes Frédéric Mortier m'a dit qu'il avait une délégation de signature, mais cela dépasse le montant légalement autorisé (NDLR l'avenant est de 42 080 €) sans que cela passe par une délibération (…) » Et Laurent Nivelle, le Maire de St Clément des Levées, de minimiser : « Il faut dire que cette période était assez trouble. C'est un oubli pas forcément volontaire (…) Le projet va-t-il être revu ? » Jean-Michel Marchand sombrement : «Je dois dire que ces propos me préoccupent. Si c'est un oubli ou une erreur, c'est plus que grave. Moi je considère cela comme une faute. » Et de conclure quant à l'avenir du projet : « Frédéric Mortier m'écrit régulièrement dans une prose toujours délicate, sans sous-entendu, mais qui dit bien ce qu'elle veut dire. Il m'a dit ne plus vouloir assister aux réunions de l'agglo tout pendant qu'on ne parlerait pas de stratégie. Eh bien là, je peux vous dire qu'au prochain bureau auquel il sera convié, on parlera de stratégie et tout particulièrement pour Longué. » Alors, après l'hôpital, est-ce une nouvelle affaire concernant la piscine ? La justice va être en tout état de cause saisie. A suivre...

La note compète du Président Marchand avec toutes étapes de la négociation

Conseil communautaire Communauté de Commune Loire Longué : 3 mars 2016 – construction d'une piscine couverte et restructuration du bassin existant en bassin nordique.
Marché de maîtrise d’œuvre notifié le 22 août 2016 attribué au groupement PO et PO (mandataire) DVA DVVD CD21 et Général Acoustic pour 486 000 € HT
enveloppe prévisionnelle : 3,6 M€ HT

Modifications et compléments techniques à l'issue de la phase Avant Projet Définitif
avenant 1 : 42 080,00 € (28 novembre 2016)
Maîtrise d’œuvre : 528 080 €
Enveloppe prévisionnelle : 3 928 750 €

Appel d'offre pour travaux le 28 décembre 2016

A compter du 1er janvier 2017 : l'Agglo SVL se substitue à la Com Com
Ouverture des plis 9 février 2017 : dépassement de l'enveloppe prévisionnelle, offre médiane supérieure d'environ 1,300 M€ – consultation déclarée sans suite

Décision de reprendre les études à la phase projet pour optimiser financièrement l'opération dans ses coûts de fonctionnement.
Commission du 16 Mars 2017
groupe de travail 20 avril 2017
note qui formalise le projet : 17 mai 2017
avenant n°2 : 51 535 €
coût prévisionnel des travaux : 3 990 000 €

1er constat partagé avec l’État : avec un tel montant, l'augmentation de la maîtrise d'oeuvre est de 19,26 %

→ négociation avec le cabinet PO et PO (Monsieur PALISSON) pour ramener ce 2ème avenant à
30 829 € : accepté
→ proposition à l’État de considérer que l'Agglo récupère un marché au 01.01.2017 ainsi chiffré :
maîtrise d’œuvre : 528 080 €
coût prévisionnel : 3 928 750 €
ainsi le taux d'augmentation de la maîtrise d’œuvre est ramené à 5,83 % pour une tolérance à 5 % et l'augmentation de l'enveloppe est de 1,57 %
La discussion avec l’État porte sur le taux d'augmentation de la maîtrise d’œuvre.

Lors d'une réunion en octobre avec le Sous-Préfet, après argumentation sur la nécessité d'avoir une structure permettant d'assumer notre responsabilité quant à la natation scolaire, on pense avoir obtenu un accord, le Sous-Préfet prenant en compte nos arguments et les acceptant. Aussi, je l'informe d'inscrire la délibération pour l'avenant N°2 (30 829 €) au Bureau Communautaire du 14 décembre 2017.
Mais il me demande de programmer une nouvelle réunion avec Frédéric MORTIER pour s'en expliquer devant lui.
C'est au cours de cette réunion, le 6 décembre 2017, que le service de l’État qui accompagne le Sous-Préfet constate ne pas avoir connaissance de l'avenant n°1 (42 080 €)

Frédéric MORTIER admet ne pas s'en souvenir et je rappelle que cela se passe en 2016

Cet avenant est retrouvé, dès le retour à l'Agglo, dans les documents issus de la Com Com de Loire-Longué et transmis pour régularisation à la Sous-Préfecture, mais on est hors délai. Le Code Général des collectivités territoriales prévoit que « les modifications des marchés publics sont transmises au préfet ou au sous-préfet, accompagnées le cas échéant des délibérations qui les autorisent ».

Or cet avenant n'a pas été voté en Conseil de la Com Com et il n'a pas été transmis au contrôle de légalité et donc, le montant de référence pour la maîtrise d'ouvrage reste de 486 000 €
avec une augmentation de 42 080 + 30 829 = 72 909 € soit + 15 %
et celle de l'enveloppe prévisionnelle de 3,6 M€ pour 3,990 M€ soit + 10,83 %

Remarque : déjà avec seulement le 1er avenant de 42 080 € l'augmentation était de 8,65 %

Conclusion :

De telles modifications changent l'objet du marché et sont susceptibles d'en bouleverser l'économie, ne respectent pas les dispositions de l'article 20 du Code des Marchés Publics.
« en cas de sujétions techniques imprévues ne résultant pas de fait des parties, un avenant ou une décision de poursuivre peut intervenir quel que soit le montant de la modification en résultant. Dans tous les autres cas, un avenant ou une décision de poursuivre le marché ne peut bouleverser l'économie du marché, ni en changer l'objet ».

Autre reproche qui apparaît dans ce contrôle de légalité : la modification du groupement pour la maîtrise d’œuvre entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché : 2 cabinets d'architectes ont quitté le groupement
« l'article 51 du code des marchés publics transpose en droit français l'interdiction formulée par les directives européennes de modifier la composition d'un groupement qui soumissionne à l'attribution d'un marché entre le dépôt de l'offre et la signature du contrat... la composition du groupement pendant l'exécution du marché obéit aux mêmes règles. L'identité entre le groupement candidat et le groupement titulaire doit être respecté. Il ne peut y avoir de substitution des membres du groupement, sauf à modifier les conditions initiales de la mise en concurrence. Seule la défaillance d'un des membres du groupement autorise la modification du groupement en cours d’exécution du marché. Un avenant doit alors être conclu pour organiser la poursuite de l'exécution du contrat dans le cadre du groupement réduit».

et le Sous-Préfet termine ainsi son courrier :
« Au total et au vu des éléments développés ci-dessus, le projet d'avenant joint à la décision n°2017/154DB du 14 décembre 2017 de votre bureau communautaire me paraît entaché d'illégalité flagrante !!!
Dans un souci de sécurité juridique, je vous invite à réunir à nouveau votre bureau communautaire afin qu'il abroge sa décision du 14 décembre 2017 et le projet d'avenant annexé.
Les besoins de la Communauté d'agglomération Saumur Val de Loire étant différents, quant aux caractéristiques de la piscine, des besoins de la communauté de communes Loire Longué, je vous recommande également de résilier le marché de maîtrise d’œuvre initial pour définir de nouveaux besoins dans le but d'éviter un éventuel recours de tiers.
Je vous prie de bien vouloir considérer la présente comme un recours gracieux et vous rappelle que le silence gardé sur une demande au titre du contrôle de légalité fait naître, à l'issue d'un délai de deux mois, une décision implicite de rejet (CE Avis n°411 260 du 23 octobre 2017).
»


Article du 16 février 2018 I Catégorie : Vie de la cité

 


24 commentaires :


Commentaire de Tous responsables 15/02/2018 21:30:50

tous responsables, F.Mortier d'avoir initié un projet bancale, l'agglo de le continuer, JM Marchand de faire l'offusqué alors qu'il était surement au courant mais c'est un malin, surtout que c'est le spécialiste des études foireuses comme il nous l'a prouvé encore dernièrement, au passage je vais égratigné la rédaction qui à une fâcheuse tendance à dénigrer Mr Mortier et enjoliver les Marchand - Goulet -Bertin et consorts, ça devient fatiguant, il faut aussi rappeller que l'élection de JM Marchand doit beaucoup à F.Mortier et les voix qu'il lui a amené, c'est après que c'est parti en c...., Enfin bon à l'agglo, c'est quand même des marioles, ils paient des études en sachant que c'est pas viable.



Commentaire de Arno 15/02/2018 22:50:10

Attention le kiosque, le journalisme doit rester une activité d’information et non pas une activité de prise de position politique... et là ça commence à se voir un tout petit peu...



Commentaire de à Mr ARNO 16/02/2018 12:13:53

Relater in extenso le courrier du préfet ce n est pas tendancieux c est factuel à moins que la parole du Préfet soit moins valable que celle d un maire. Encore un préfet anti maire de Longué, c'est de l acharnement ????bizarre



Commentaire de Jeu de mot 16/02/2018 13:01:05

Au pilon ... Mortier!
Désolé, il doit traîner ça depuis la maternelle :-)



Commentaire de non mais 16/02/2018 13:32:07

Alors je veut bien que l'on tombe sur le dos de Mortier, mais faut pas se foutre du monde, tout se qui dépasse le 1 janvier 2018 est de la responsabilité de Marchand, non mais c'est qui le président de SVL, Mortier, non il me semble, Marchand oui, alors faut peut-être pas se foutre du monde, le président doit assumer les erreurs de ses services, il est trop facile de se défausser. Le 9 février 2017, c'est déclaré sans suite et ensuite en mars 2017 on remets le couvert, pourquoi ?? Alors 42080 euros pour Mortier, le reste pour Marchand. On a un président à la mémoire courte et très sélective.



Commentaire de a non mais 16/02/2018 15:10:02

ben voyons ouvrez les yeux c est toujours la faute des autres (les méchants....) une coutume Longipenne sans doute.



Commentaire de airpur49 16/02/2018 16:46:36

Monsieur Mortier, La moindre des choses aurait été de participer au dernier Conseil de l’agglomération. Vous qui donnez des leçons à tout le monde, un peu d’honneur! N’est-ce pas ce que prône votre nouveau parti, l’honneur? Après toute personne peut faire des erreurs, il est juste correct de les assumer. C’est juste ce qu'on attend d'un professeur. C'est juste ce que vous devriez enseigner à vos élèves, nos enfants. C'est juste ce qu'on attend d'un responsable dans quelque domaine que ce soit.



Commentaire de pierrot 16/02/2018 17:47:07

Marchand ne fait jamais rien, et quand il fait : c'est nul, ça foire!
piscine de Saumur, de Longué, cantine municipale, Leclerc le centre...
Pendant ses 14 ans de mandat, il aura fini de massacrer Saumur



Commentaire de Calme et Volupté 16/02/2018 18:21:44

Il est aisé de constater que les esprits sont encore en ébullition depuis la nouvelle géographie de l'aggl./ Il y a toujours, et il y aura encore des Pro-Mortier et des Anti-Marchand...et vice-versa. Mais le problème n'est pas là !!!! Il saute aux yeux de tout un chacun équilibré qu'il y eut un tant soi peu de "légèreté" du Pdt Mortier ( et peut-être de ses collègues et administratifs) dans le suivi de l'affaire piscine qui déborde dangereusement... Il n'en reste pas moins qu'il faut reconnaître l'efficacité des services de l'Etat, Préfecture et Sous-Préfecture de Saumur pour dire LE DROIT, auquel pas un citoyen quelque soit son statut ne peut échapper. A l'heure où la critique sur les fonctionnaires est exacerbée, il faut à tout le moins, sans jugement de personne, remettre les choses dans l'ordre. C'est aussi notre argent (3 € / par contribuable de l'agglo) qui s'envole..... Come le disait naguère Geneviève Tabouit chroniqueuse politique de talent sur Radio Luxembourg: " Et à dimanche prochain pour les dernières nouvelles de demain"....



Commentaire de non mais 16/02/2018 18:26:34

Vous avez l'air au courant alors vous allez nous expliquer pourquoi un dossier classé pour infaisabilité est ressorti du placard 1 mois plus tard pour refaire une étude qui confirme que c'est infaisable, vous pouvez toujours sortir ce que vous voulez, défendre Marchand, il est aussi responsable que Mortier.



Commentaire de éric MIGNOT 16/02/2018 18:44:19

On ne va pas revenir sur le fond, tout a déjà été dit dans les commentaires de l'article du : (relire notre article en avant première le 13 février dernier)
Mais sur la forme, ne peut-on pas s'étonner que la Presse diffuse le contenu d'un courrier de la sous-préfecture le 13 alors qu'il n'est reçue que le 14 par le président de SVL ? Vous me direz que ça ne change rien au problème, c'est vrai, mais ça montre bien que l'on est dans la manipulation de la communication.



Commentaire de JUSTE CONTRIBUABLE@Calme et Volupté 16/02/2018 19:13:53

Je suis plutôt en accord avec votre analyse, mon problème est aussi que je suis assez d'accord avec non mais, pourquoi ressortir un projet classé, de mars à mai 2017 il y a eu réunions, commissions etc... pour un projet classé sans suite.....permettez nous de nous posez la question car ça ajoute à la facture qu'on estimait déjà très ( trop ) élevé et suis d'accord pour dire que du moment où SVL sort le dossier des "archives" pour continuer, SVL en prends le contrôle ainsi que la responsabilité, c'est un dossier en 2 étapes et 2 responsabilités partager. et précision je suis ni Mortier ni Marchand, JUSTE CONTRIBUABLE.



Commentaire de je lis 16/02/2018 19:21:03

Comment ça pue le règlement de compte politique avec le sous-préfet en soutien de Marchand, il est connu que le sous-préfet "adore" Mortier, il s'aime mutuellement, il est aussi connu que JMM et le S-pref ne sont pas "cul et chemise", JMM et le Spref ont déjà voulu la faire à l'envers à J.Goulet et le refus de la démission de Marchand, c'est quand même bizarre que chaque décision tombe en faveur de JMM, jean miche t'es mon héros ;-)), Mortier a trop d'ennemis pour s'en tirer.



Commentaire de !!! 16/02/2018 19:48:31

Espérons que Mr Mignot ( futur maire de Mouliherne) ne demandera pas de conseil auprès de son ami Mortier !!!



Commentaire de DOM 86 16/02/2018 20:52:34

ils auraient mieux fait d accepter center pacs ,ils auraient eu une piscine gratuite payée à moitié par le département
c est beau la vie



Commentaire de Jean marcel 16/02/2018 22:20:04

Le plus fou dans l'histoire, c'est d'apprendre que des architectes prennent plus de 500 000 € pour modifier une piscine !



Commentaire de longuéen 17/02/2018 10:37:34

Honte et démission
M Mortier, vous témoignez une fois de plus de votre vrai nature: que de la com quand il faut briller pour une inauguration d'un trottoir, d'une rue, d'une gestion financière d'une extrême rigueur (heureusement que les autres communes le font aussi sans pour autant le crier sur tous les toits...à croire que vous en doutez....) et dés qu'il faut élever le débat pour faire attention aux deniers publics vous manipulez votre monde en voulant faire payer les autres . Ce n'est pas digne d'un véritable responsable politique. Si vous n'avez pas encore accepter le passage à l'agglo c'est dommage pour vous mais c'est aujourd'hui chose faite et l'agglo doit gérer les peaux de banane que vous avez versées. La piscine est le meilleur exemple de votre attitude, on change le projet, on fait un avenant qui augmente le montant (c'est l'agglo qui paiera...c'est aussi nous les contribuables locaux) les élus de la ccll ne sont pas au courant, pas de délibération, pas de contrôle de légalité, "je fais comme je veux" quel mépris pour vos collègues!
Alors les valeurs de "debout la France" sont elles en adéquation avec vos propres valeurs: droiture, république, respect de l'état et donc du peuple, on peut se poser des questions. Mais finalement vous êtes peut-être fait pour faire parti de ces politiques prêt à tout pour exister et se croire un destin national, de ces politiques dont le peuple ne veut plus (arriviste, magouillard, imbus de leur personne..) Démissionnez et quitter le territoire dont vous avez donner une image dès plus négatives qui soit (localement, régionalement et maintenant nationalement) Dommage pour Longué!



Commentaire de Airpur49 17/02/2018 12:13:48

Oui, la démission, c’est la seule posture honorable à tenir pour un responsable face à de telles fautes. Dans le privé, un directeur aurait été licencié pour faute grave pour de tels agissements. La démission, il n’y a que cela qui vaille dans cette situation Monsieur Mortier.



Commentaire de coucou 17/02/2018 12:32:01

bon encore une histoire argent encore la guerre entre hommes mais avez vous penser au moins aux habitants aux gens qui payent ,une 2 piscines opposer en plus serait la bienvenue (sachant Brain sur Allonnes , offard fermer) pour nos écoles et tous ces gens habitent aux environs de longué .
on fait tout un blabla sur cette piscine mais quand mr goulet parle de son casino ( nos enfants n'auront pas le droit de jouer) là il y a de l'argent chercher erreur



Commentaire de @longuéen 17/02/2018 13:05:04

Vous êtes d'une mauvaise fois sans nom, vous donnez un avis personnel car si vous aviez lu l'article, vous auriez lu que le projet a été abandonné et ressorti par l'agglo et non par Mortier, vous êtes ridicule.



Commentaire de PAG 17/02/2018 19:16:22

Réponse à COUCOU.
L'éventuelle présence d'un casino à Saumur n'est pas comparable avec la construction d'une piscine publique (sur fonds publics).
Dans ce cas il s'agirait d'autoriser (ou non) des investisseurs privés à créer ce casino avec des capitaux privés. Le maire n'intervient, alors, que pour donner (ou non) l'autorisation d'ouverture.



Commentaire de beaucoup plus grave... 18/02/2018 21:06:18

beaucoup plus grave que cette histoire de financement de piscine qui prend un bouillon , est la situation financièrement catastrophique du ch de longué et de sa construction .... et le silence dans le saumurois d'un sujet remonté jusqu'au J T de tf1 notamment des politiques est assourdissant et révélateur de la chape de plomb qui pèse sur ce bassin saumurois qui est voué à se désertifier ...



Commentaire de Stratège 19/02/2018 12:54:38

"Il (M Mortier) m'a dit ne plus vouloir assister aux réunions de l'agglo tout pendant qu'on ne parlerait pas de stratégie. "
Le vote du budget primitif ce n'est pas de la "stratégie" ? Étrange pour un professeur d'économie si l'on s'en tient à la définition suivante: a)ÉCON., COMM.,,Ensemble des choix d'objectifs et de moyens qui orientent à moyen et long terme les activités d'une organisation, d'un groupe`` (Gestion fin. 1979). Sans avait-il piscine ce soir là 😉



Commentaire de ca suffit 19/02/2018 19:08:09

les petits tyrans au placard
c est aux élections municipales et surtout au européennes qu'il faut le sanctionner.Vous verrez il ira aux Européennes même s'il crache tous les jours sur l'Europe du moment qu'il ait une ligne de plus sur sa carte de visite et qu'il émarge c est l essentiel pour lui
Pour les municipales espérons qu il y ait une vraie liste en face de lui ça changera et que les électeurs de Longué soient plus lucides...



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