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La batellerie de Loire menacée par une taxe à la hausse effrénée

Les bateliers de Loire luttent depuis presque deux ans contre la taxe d'Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du domaine public. Celle-ci menace le patrimoine ligérien et les associations, entreprises, et particuliers qui la composent. Un élan de mobilisation des bateliers ligériens semble en approche...


Une taxe modifiée en 2016, puis revue à la hausse en 2018, provoque la colère des bateliers de Loire. Si cela continue en ce sens, le collectif Loire Libre, principalement composé de bateliers, craint une disparition du patrimoine ligérien, qui a pourtant connu un renouveau au début des années 1990. Des inquiétudes dues à une taxe : l’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public (AOT).

L’Autorisation d’Occupation Temporaire, annuellement augmentée depuis 2016

L’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public se base sur un article du Code général de la propriété des personnes publiques qui décrète que « nul ne peut, sans disposer d'un titre l'y habilitant, occuper une dépendance du domaine public d'une personne publique mentionnée à l’article L.1 ou l'utiliser dans des limites dépassant le droit d'usage qui appartient à tous ». Revalorisée en 2016, cette taxe AOT a été augmentée deux fois successivement pour les années 2017 et 2018. Jusqu’en 2016, elle n’impliquait que les terrains et plans d’eau, les constructions permanentes, ainsi que les installations diverses. En 2017, un nouvel arrêté préfectoral tombe, une taxation des bateaux vient s’ajouter à celles déjà présentes, de nouveau augmentées. L’histoire va se répéter en 2018, avec une nouvelle hausse des taxations. De quoi donner le mal de mer aux bateliers.

Un calcul de la taxe insensé, exemple avec Rêves de Loire

La structure touristique "Rêves de Loire" illustre bien les maux engendrés par cette taxe d’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public. Créée en 2000 par Alain Gilot, la structure a longtemps fonctionné avec un seul bateau. En 2015, un chantier pour construire une deuxième embarcation plus grande démarre, celle-ci devant être prête en 2017. En analysant les revenus annuels et chiffres d’affaires de 2016 et 2017, une anomalie se dégage. En 2016, avec un seul bateau, "Rêves de Loire" enregistre un chiffre d’affaires de 25 198 € pour un revenu annuel de 8 096 €. L’année suivante, le chiffre d’affaires double, au contraire du revenu annuel, qui cantonne à 10 320 €. Entre 2016 et 2017, la taxe d’amarrage est passée de 200 à 400 € et l’imposition sur le chiffre d’affaires est passée de 1% à 2,5%. Le chiffre d’affaires de "Rêves de Loire" ayant doublé, le prélèvement sur l'embarcation est quelque peu élevé, passant de 251 à 1 275 €. Il est donc plus avantageux de posséder un seul bateau plutôt que deux. Ce qui ne va pas vraiment dans le sens du développement du patrimoine ligérien. Au final, Alain Gilot s’est vu obligé de vendre son premier bateau et de licencier un employé pour la pérennité de son entreprise. Une situation que les bateliers de Loire craignent, celle-ci pouvant se reproduire…

Les inquiétudes de Loire Libre quant à l’AOT

Dans cet univers en équilibre, une" taxation aveugle" constitue une menace : les bateaux traditionnels, onéreux de fabrication et d’entretien, seront naturellement abandonnés pour des solutions plus économiques. Ils seront substitués par de petits bateaux plastiques, loin des lignes traditionnelles. Que dire du milieu associatif où les bénévoles se motivent par leur passion, mais certainement pas par l’acquittement de taxes ? L’exigence de cette taxe d'AOT est souvent supérieure aux montants des subventions de soutien versées par les communes et souvent en inadéquation avec les ressources des propriétaires de bateau. Dernière inquiétude, celle de la disparition du patrimoine matériel et immatériel ligérien, qui participe grandement à l’inscription de la Vallée de la Loire à l’UNESCO.

Les réponses des bateliers de Loire

Les bateliers de Loire ne restent pas figés devant cette vague de taxes. Quand ils découvrent la nouvelle taxe fin 2016, un premier rendez-vous a lieu avec Jackie Goulet, alors premier adjoint au maire de Saumur, qui accueille favorablement la démarche. S’ensuit une réunion publique dans un local de la mairie. Depuis, les bateliers enchaînent lettres de menaces, rassemblements et recours en tribunal administratif, pour faire pression sur les responsables de cette sur-taxation. Sans doute qu’un mouvement ressemblant à une mobilisation se prépare pour les semaines à venir. Affaire à suivre…


Article du 22 novembre 2018 I Catégorie : Vie de la cité

 


13 commentaires :


Commentaire de matjac 22/11/2018 19:03:41

https://www.dailymotion.com/video/xbm0hj



Commentaire de Nouveau monde 22/11/2018 19:44:19

Je croyais que notre représentante du nouveau monde devait tout régler . Du blabla comme d’habitude Mme Saint Paul .



Commentaire de Alain Landry 23/11/2018 06:50:30

Et oui les taxes Les macronuens devaient changer la donne.. On a créer une taxe sur les oiseaux d élevage. Et d ornements, canards. Poules perruches perroquet etc ils doivent être tous bagué a raisons de 6/7€ par vagues... A quand les chiens, les chats...il y a déjà la puce... Alors taxer les bateaux, de Loire, les canoës, les barques... Les poissons... Après il faudra taxer la conneries... Révolution... C'est le mots d ordres



Commentaire de hadock 23/11/2018 07:34:15

je suis d'accord d'exonéré la vraie batellerie a voile mais pas celle a vapeur.Les bobos a bateaux moteur pour promenade et snobisme a la taxe en plus c'est a la mode.Ou alors lancé une operation maillot de bain jaune devant marron derriere.



Commentaire de Daddie 23/11/2018 11:38:21

Ah bon ils touchent des subventions ? les taxes servent peut-être à entretenir les quais, éventuellement à payer les interventions des pompiers, etc. Je crois qu'en ce moment tout le monde veut percevoir des aides mais personne ne veut payer sa quote-part. On peut également parler de bobos pour ces bateliers de loisir. "On" m'a même dit que certains avaient des comptes à l'étranger. La rumeur, sans doute...



Commentaire de clecalau 23/11/2018 15:13:18

En "précision" à un commentaire précédent.
Les associations de batellerie traditionnelle (comme toute association sportive ou culturelle) peuvent recevoir des subventions des communes. Ce n'est bien évidement pas le cas pour les particuliers. Les artisans quant à eux paient déjà la TVA, l'impôt sur le revenu, la taxe professionnelle, l'urssaf, la taxe sur le carburant, les expertises de sécurité, ect... Malheureusement ces taxes qui vont une fois de plus à l'état, ne sont pas du tout destinées à un éventuel entretien des quais ou de la voie d'eau...Serions nous tous d'accord de payer une taxe chaque fois que l'on stationne notre voiture ou notre vélo en rase campagne ou dans un endroit non aménagé ???
C'est d'ailleurs pour cela que ce mouvement de contestation à recueilli le soutien unanime des élus.



Commentaire de bernadette fourré-jousselin dite mémé 23/11/2018 15:45:07

a quand la remise en place de l'octroi ??? Suivez question à l'assem. Natio. On a débattu une loi lors des vacances du ROI sur la fessée .......... POV FRANCE !



Commentaire de !!! 23/11/2018 19:29:38

He mémé chez madureau ça ce passe comment ? allez donc voir en emmenez mélenchon et ses bras casés !!!



Commentaire de Bernard 24/11/2018 10:03:00

Ce gouvernement ne connait qu'un seul mot "TAXE", alors bateliers de Loire rejoignez les gilets jaunes.
Et aux prochaines élections en 2019 / 2020 et 2022 venons tous voter avec notre gilet jaune sur le dos, contrairement au dire du rigolo qui préside l'assemblée "celui qui à trafiqué dans les mutuels de Bretagne", le ridicule ne tue pas.
Et quelque soit nos idées politique "Tous contre Macron et ces béni-oui-oui".



Commentaire de Hadrien Glotin 27/11/2018 18:06:44

www.loirelibre.com



Commentaire de FLEUVE SAUVAGE bon sang! 29/11/2018 00:02:55

S T O P AUX TAXES SUR UN F L E U V E S A U V A G E !
Déjà on a payé la TVA sur le bateau plus la taxe de carburant dans le moteur plus la taxe foncière des entreprises plus les cotisations au RSI plus l'impot sur les bénéfices STOP ! BASTA ! On est ponctionné sur un fleuve sauvage: S A U V A G E vous avez compris? Les piroguiers qui promènent des touristes en Guyanne francaise vous croyez qu'ils paient des taxes? Non parceque le Maroni et l'oyapoK sont des fleuves
S A U V A G E S !!!!!!!! on doit être libre d'exploiter le fleuve comme on veut : IL EST S A U V A G E !!!! donc appartient à tout le monde !!!!
BON SANG mettez vous çà dans le crâne !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!



Commentaire de marc b 29/11/2018 11:26:45

bernard devrait tenir une girouetterie .quand la loi et le pouvoir va dans son sens il cire de la pompe et quand ils ne disent pas comme lui ce sont des minables.et la Loire sauvage oui mais a tous et pour tous mais pour la protéger pas l'exploiter,comme font certain promeneur en bateau qui dans des zones protégée dans le monde fraudes sous couvert de business .Et puis respecter vos collegues et vendez des tours de bateau et pas du vin,de la bouffe et tout un tas de connerie dans votre magasin.a quand une grosse concurrence .



Commentaire de Bernard 29/11/2018 14:11:26

A Commentaire de marc b:
Bernard et retraité à bientôt 70 ans et je nais jamais travaillé dans le commerce, 'était ouvrier mécanicien, allors si moi je devais tenir une girouetterie.
marc b tu tient une sacrée dose de connerie, à bon entendeur.


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