Saumur Val de Loire : Solidarité intercommunale et juste 20 délibérations au conseil du 10 septembre

Nouveau président, nouvelle équipe, nouvelle démarche : s'en est fini semble-t-il des marathons pour les élus (et la presse) de 4 à 5 heures en séance de conseil d'agglo tous les trimestre avec entre 40 et 50 délibérations. Pour ce deuxième conseil de la mandature Goulet, juste 20 délibérations à l'ordre du jour, dont le FPIC. L'ordre du jour complet en PDF à télécharger.

La séance se tiendra une nouvelle fois au parc des expo. du Breil à Saumur


Il l'avait dit, il le fait : le Président Goulet, maire de Saumur et élu en avril dernier président de l'agglo ne veut plus de séances marathon de plus de 4 heures tous les trimestres. Ainsi a-t-il souhaité avoir un bureau élargi des 15 vice-présidents aux 45 maires des communes du territoire (soit 51 membres), permettant de travailler bien en amont les délibérations qui seront proposées en conseil aux 81 membres (relire notre article du 24/07/2020).

Commissions thématiques, taxe de séjour et solidarité intercommunale

Encore quelques délibérations portant sur l'organisation à l'ordre du jour de ce conseil du jeudi 10 septembre : En 1er et 2ème points, la création de 14 commissions thématiques composées chacune d'au maximum 27 membres, dont au moins 20 élus de l'agglo et 7 élus communaux. S'en suivra l'élection de leurs membres. Puis, après une série de conventions publiques d'aménagement sur les zones d'activité du territoire, la taxe de séjour, ses tarifs et ses modalités de collecte et de versement pour l'année 2021. En fin de conseil, au chapitre des finances et de la fiscalité, la répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) de l'année 2020.

Le FPIC, c'est quoi ?

Le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) consiste à
prélever une partie des ressources de certaines intercommunalités et communes pour la reverser à des intercommunalités et communes moins favorisées. Cette solidarité au sein du bloc communal se mettra en place progressivement : 150 millions d’euros en 2012, 360 millions d’euros en 2013, 570 en 2014, 780 en 2015 pour atteindre à partir de 2016 et chaque année, 2 % des ressources fiscales communales et intercommunales, soit plus d’un milliard d’euros.
En savoir plus : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/fonds-n...

Infos pratiques : Séance publique le jeudi 10 septembre à 17h15, au parc des expositions du Breil à Saumur - Port du masque obligatoire pour les élu(e)s et le public


> Lire la suite de l'article en cliquant sur le PDF joint.

Article du 07 septembre 2020 I Catégorie : Vie de la cité

 


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